Saviez-vous qu'en France, plus de 50% du chiffre d'affaires des notaires provient de l'immobilier ? C'est dire si leur rôle est central dans ce domaine ! Pourtant, beaucoup de personnes qui se lancent dans un projet d'achat ou de vente ne savent pas exactement ce que fait le notaire, au-delà de la signature finale. Chez Maître Turlure, notaires à Chambly près de Méru et Persan, nous sommes convaincus qu'un client bien informé est un client satisfait. Alors, plongeons ensemble dans les coulisses d'une transaction immobilière pour découvrir les multiples casquettes de votre notaire.
Lorsque vous vendez ou achetez un bien immobilier, vous vous engagez dans une opération lourde de conséquences, à la fois financières et juridiques. Le notaire est là pour sécuriser cette transaction, en vérifiant sa régularité et la capacité des parties à s'engager. Concrètement, il authentifie la vente en rédigeant un acte officiel, appelé acte authentique.
Mais avant d'en arriver là, il effectue de nombreux contrôles. Il vérifie notamment les titres de propriété, l'absence d'hypothèque, la validité des diagnostics techniques, et la conformité aux règles d'urbanisme. Son objectif : s'assurer que le bien peut être vendu en toute légalité et sans mauvaise surprise. Une fois la vente conclue, il se charge de la publier au service de publicité foncière, pour la rendre opposable aux tiers. Vous pouvez donc dormir sur vos deux oreilles : avec le notaire, votre achat est entre de bonnes mains !
Bon à savoir : Le notaire vérifie aussi la capacité juridique des parties (minorité, tutelle, curatelle, etc), pour s'assurer que tous les intervenants sont aptes à s'engager. Si l'une des parties se fait représenter, il contrôlera la validité de la procuration fournie.
Prenons un exemple concret. Imaginons que vous souhaitiez acheter une maison ancienne avec un beau terrain arboré. Votre notaire, en éplusant le titre de propriété, se rend compte qu'il existe une servitude de passage au profit du voisin, qui n'avait pas été déclarée par le vendeur. Grâce à sa vigilance, vous pourrez prendre votre décision en toute connaissance de cause et éviter les mauvaises surprises !
Quand on pense au notaire, on visualise souvent la signature finale chez lui, la remise des clés, les félicitations. Mais son travail commence bien avant ce jour J ! Dès la signature du compromis de vente, le notaire entre en jeu. Il peut rédiger lui-même ce compromis, ou a minima le relire si vous l'avez signé en agence immobilière.
Ensuite, pendant les 2 à 3 mois qui séparent en général le compromis de la signature de l'acte authentique, votre notaire abat un travail de fourmi. Vérification de l'identité des parties, de l'origine de propriété, demande de documents au syndic ou à la mairie, purge du droit de préemption, calcul des frais d'acquisition que vous devrez régler... Un vrai chef d'orchestre !
Il encaisse aussi le dépôt de garantie que vous versez en tant qu'acheteur (souvent 5 à 10% du prix). Cet argent est placé sur un compte séquestre, en attendant la finalisation de la vente. Une sécurité supplémentaire pour toutes les parties.
A noter : Si le vendeur a effectué des travaux, le notaire vérifiera aussi la conformité des autorisations (permis de construire) et assurances (dommages-ouvrage). Un autre gage de sérénité pour votre achat !
Au-delà des aspects purement techniques ou administratifs, le notaire est aussi là pour vous conseiller. Avec sa double casquette de juriste et de fiscaliste, il peut vous aiguiller sur de nombreux sujets liés à votre projet immobilier :
Sur toutes ces questions et bien d'autres, votre notaire est votre meilleur allié. N'hésitez donc pas à le choisir avec soin, selon ses domaines d'expertise, et à le consulter très en amont de votre projet. Ses conseils vous permettront de prendre les bonnes décisions, en toute sérénité.
Bon à savoir : Vous pouvez demander à votre notaire une simulation détaillée des frais d'acquisition (communément appelés "frais de notaire") avant de vous engager. En moyenne, ils représentent 7 à 8% du prix d'achat dans l'ancien. Un paramètre à bien intégrer dans votre plan de financement !
On l'oublie parfois, mais le notaire est aussi celui qui sécurise les flux financiers entre acheteur et vendeur. C'est à lui que vous virez les fonds le jour de la signature de l'acte authentique, et c'est lui qui les transfère ensuite au vendeur, après avoir effectué les dernières vérifications.
Si vous avez recours à un prêt immobilier, le notaire joue également un rôle central. C'est lui qui envoie à votre banque une demande de déblocage des fonds, indiquant le montant exact du prêt à verser et la date de signature. Un feu vert indispensable pour que l'argent soit viré à temps sur son compte le jour J.
Enfin, le notaire se charge de régler tous les frais liés à la transaction (impôts, taxes, frais de copropriété...) et conserve une copie de l'acte pendant 75 ans. Vous pourrez ainsi toujours lui en demander une copie certifiée conforme.
A noter : Parmi les sommes que réglera votre notaire figure la taxe sur la plus-value immobilière. Si votre vendeur réalise une plus-value taxable, le notaire calculera le montant de l'impôt et le prélèvera directement sur le prix de vente pour le reverser au Trésor Public.
En résumé, voici les informations clés à retenir sur le rôle du notaire dans votre transaction immobilière :
Vous l'aurez compris : le notaire est un acteur incontournable de votre projet immobilier, du début à la fin. Chez Maître Turlure, à Chambly, nous sommes fiers de vous accompagner dans ces moments clés de votre vie. Nos quatre notaires mettent leur double compétence en droit immobilier et droit de la famille à votre service, pour sécuriser votre transaction et optimiser sa fiscalité.
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